Oh !

Oh !

Quelle surprise, en ouvrant le Bouquin des Citations de Claude Gagnière ! Je cherchais une petite phrase à mettre en introduction à la troisième édition du G.O.T.H.I.C.* que je vends chaque fin de semestre – juste avant les partiels ou avant les rattrapages – aux affolés de ma promo qui n’ont pas vraiment révisé, et donc, logiquement, je cherche à la lettre J, comme Justice (ben si), qui est couplée au K.
Et au K, ke vois-je, pardon, que vois-je, entre Klaxon et Kremlin ?...

« Kleenex – ″Les hommes devraient être comme des Kleenex : doux, forts et jetables.″ - Cher »

O_o


A propos de Justice, qu’on me permette ce court moment de sérieux juridique.
La cour d'appel de Metz a confirmé la condamnation de M. Germon, en première instance ; trois ans d'emprisonnement dont un an ferme, pour un seul homicide involontaire, par le tribunal correctionnel de Thionville (Moselle) qui avait refusé de reconnaître pénalement la perte de l'homicide du fœtus de vingt-deux semaines, comme le demandait la partie civile (le mari de la victime).
Le mari de la victime (partie civile) entendait faire condamner le prévenu pour un double homicide, celui de son épouse et celui de l'enfant qu'elle portait, ce qui aurait constitué une première en France. Il va bien entendu aller en cassation, qui depuis des années et régulièrement, juge qu’un enfant à naître n'a pas d'existence selon le droit pénal et qu'en conséquence, sa mort ne peut jamais être reprochée à quiconque.


Ce jugement relance, faut-il le dire, le débat doctrinaire sur le commencement de la personnalité juridique. En première année, le droit civil nous était enseigné par un brontosaure à chignon blanc, anti-tout (notamment anti-IVG, anti-transsexuelisme) ; vous savez que dans l’enseignement supérieur, les professeurs ne sont plus tenus à la neutralité politique et religieuse. Je pense qu’hier, en écoutant les infos, elle a dû avaler une dizaine d’épingles de colère.

Que dire… Je vais donner mon opinion sur autre chose qu’un film (à propos, j’ai vu Constantine, et c’est mauvais, hormis quelques bonnes idées mal exploitées, et The Machinist, qui est très bien, et évite de tomber dans la facilité, comme j’avais eu la faiblesse de le croire les vingt première minutes).
Où commence la personnalité juridique ?... J’ai toujours pensé, et je pense encore, qu’une existence même fœtale est fondée sur sa viabilité. En clair, un amas de cellules, même important – voire, un fœtus presque déjà formé, comme dans le cas d’espèce évoqué plus avant – n’est pas viable. Prenons maintenant un autre exemple à peu près analogue, et admettons que l’enfant n’ait pas eu vingt-deux semaines, mais vingt-huit ou même trente-deux. La médecine aurait-elle pu sauver l’enfant à naître ? Etait-il viable ?... S’il l’était, alors on peut envisager l’hypothèse d’un second homicide involontaire. Sinon, non.
Cette idée a cependant ces limites, car devant les tribunaux, les avocats des deux parties passeraient leur temps à convoquer des experts médicaux qui, évidemment, se contrediraient en permanence. Si le législateur devait agir, il faudrait qu’il fixe un âge fœtal après lequel la viabilité est reconnu, au même titre qu’il a admis pour l’IVG un âge limite (et interférer une certaine distance temporelle entre la dernière limite à la destruction d’embryon lors d’une IVG et la première hypothèse de viabilité d’un fœtus décédé, pour que l’IVG ne soit pas ambiguë voire, hors-la-loi).

Le vocabulaire seul nous permet d’opérer une différence entre embryon et fœtus. C’est à la loi aidée en cela par la science et si cela s’avère nécessaire dans l’hypothèse avancée d’une « viabilité légale », de désormais leur donner des limites temporelles.



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